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arpentage

11.02.Q01 : Washington & Jefferson : aux origines du domaine public nord-américain

Ce qu'il faut retenir :
Le premier et le troisième présidents des États-Unis, du fait de leur ancienne expérience en tant qu'arpenteurs, ont participé étroitement à la définition juridique et technique de l'immense domaine public nord-américain, à l'Ouest des Appalaches.

S'inspirant des formes de la pensée géométrique moderne, ils ont contribué à standardiser la division du sol et à installer une forme planimétrique qui sert toujours de cadre à la vie sociale de ce pays. 

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13.02.Q05 : Comment est réglé un litige foncier dans les provinces romaines

     Les litiges fonciers dans les provinces de l'Empire romain se résolvent de façon très diversifiée, en raison des inégalités de statut entre les hommes, les cités, les terres et les pratiques cadastrales.
L'établissement d'une liste de quinze controverses agraires a fixé un cadre, mais compte tenu des différences de statut entre les territoires, issus des choix juridiques et d'arpentage produits par la colonisation, il faut à chaque fois faire la part entre ce qui ressortit au droit ordinaire et qui sera jugé par le juge civil, et de qui ressortit au droit agraire et qui sera jugé selon l'ordre des mesures et par l'arpenteur agissant comme juge agraire.

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13.02.Q09 : Les effets morphologiques des techniques fiscales foncières romaines

     Les arpenteurs romains ont rencontré de réelles difficultés pour arpenter et évaluer les terres.
Si la difficulté était maîtrisée dans le cas des terres divisées et assignées, parce qu'elles étaient cadastrées et représentées sur un plan, il n'en allait pas de même pour les terres publiques arcifinales soumises au vectigal et pour les terres tributaires ordinaires.
Plusieurs modes ont été proposés, dont le plus courant a été de constituer des unités fondiaires placées sous la responsabilité d'un dominus ou possessor notable : lui pourrait connaître les propriétaires et les colons, les recenser et les déclarer.

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13.03.Q01 : Deux arpentages de la forêt des Yvelines au VIIIe siècle

     Trois actes carolingiens, dont deux portant la description d'un arpentage de la forêt de l'Yveline, permettent de savoir comment on arpentait le périmètre de cette immense foresta d'environ 52 600 hectares. Cet espace public (on disait fiscal), alliant d'importantes zones forestières, mais aussi des villae et des manses d'agents forestiers, formait un territoire spécifique, différent de ceux des pagi entre lesquels il se situait.

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13.05.Q03 : L'arpentage dans les Treize Colonies anglaises d'Amérique du Nord

     Entre l'importation dans les Treize Colonies des méthodes anglaises d'arpentage et l'invention d'un mode de division plus géométrique dit prédéterminé, les États de la côte atlantique offrent un panorama historique original des méthodes d'attribution, d'arpentage et d'archivage de la terre.

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13.05.Q06 : L'expérimentation de la colonisation fédérale dans le territoire de l'Ohio

     Nulle part mieux qu'en Ohio – le premier État à avoir expérimenté la gestion et l'arpentage du Domaine public fédéral – on ne saisit aussi bien la dissociation existant entre les conditions juridiques du sol, les types d'arpentage et la formation des comtés. De ce fait, ce territoire, devenu État en 1803, passe légitimement pour avoir été le laboratoire de la division et de l'assignation du Domaine public. 

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