Un sol, surface et matière, porteur de multiples enjeux

Un bien foncier, objet d'appropriation

Une ressource territoriale mobilisable

Pour une gouvernance foncière agricole rénovée, intégrée et décentralisée

Par Marie-Claude Maurel, membre de l’Académie d’agriculture et co-animatrice du groupe de travail dédié

Les politiques foncières ont traditionnellement assuré la régulation de l’accès à la terre agricole, en tant que bien immobilier, objet de propriété et d’appropriation. Parce que le foncier agricole constitue une ressource limitée et non renouvelable, qu’il se prête à une diversité d’usages et de fonctionnalités, notamment écosystémiques, son mode de gouvernance implique que soient pris en considération des impératifs d’ordre social, environnemental et territorial afin de mieux l’intégrer dans la démarche de planification des politiques publiques aux diverses échelles territoriales.

La gouvernance foncière actuelle inadaptée à la multifonctionnalité des terres agricoles
Dans un premier temps, le rapport analyse la gouvernance foncière dans la complexité du fonctionnement de ses missions et de ses instances, et dresse le constat que les outils de régulation du foncier issus des lois de modernisation agricole des années 1960-1962 ne sont plus adaptés et qu’il conviendrait d’engager une remise à plat du mode de pilotage d’un foncier devenu multifonctionnel, dans le cadre d’une vision stratégique visant à préserver une ressource d’intérêt vital pour la souveraineté agricole et alimentaire.

Pour une gouvernance rénovée
Dans un second temps, des propositions sont formulées en vue d’une rationalisation des instances de régulation. À cette fin, il est préconisé de remplacer les structures devenues obsolètes par une organisation simplifiée articulant les dispositions suivantes :

- une institution de décision politique capable de fixer un cap commun dans un document intégrateur des politiques publiques, favorisant ainsi une approche territoriale de la gouvernance foncière avec la mise en place d’un Schéma local de cohérence territoriale, instrument d’action publique élaboré à l’échelle des collectivités locales ou des intercommunalités ;

- une validation par l’État de ce document juridique contraignant afin d’inscrire la démocratie participative locale dans le cadre de l’intérêt général ;

- un opérateur unique en mesure d’instruire les dossiers individuels d’accès au foncier agricole ;

- une autorisation administrative foncière agricole unique délivrée par l’État après avis de l’opérateur.

La simplification proposée permettrait d’évaluer tout projet d’installation ou d’agrandissement d’une exploitation agricole par rapport au projet décliné dans le Schéma local de cohérence territoriale.

Pour découvrir le rapport de l’Académie d’agriculture sur la gouvernance foncière : ici

Et le document complémentaire sur les retours d’expériences : ici

Towards a renewed, integrated, and decentralized agricultural land governance system

Marie-Claude Maurel, member of the French Academy of Agriculture

Land policies have traditionally regulated access to agricultural land as real estate, an object of ownership and appropriation. Because agricultural land is a limited and non-renewable resource that lends itself to a variety of uses and functions, particularly ecosystemic ones, its governance requires that social, environmental, and territorial imperatives be taken into account in order to better integrate it into public policy planning at various territorial levels.

Current land governance is unsuited to the multifunctionality of agricultural land
First, the report analyzes land governance in terms of the complexity of its missions and bodies, and concludes that the land regulation tools resulting from the agricultural modernization laws of 1960-1962 are no longer appropriate and that it would be advisable to undertake a complete overhaul of the way in which land, which has become multifunctional, is managed, as part of a strategic vision aimed at preserving a resource of vital interest for agricultural and food sovereignty.

For renewed governance
Secondly, proposals are made with a view to streamlining regulatory bodies. To this end, it is recommended that obsolete structures be replaced by a simplified organization incorporating the following provisions:

- a political decision-making institution capable of setting a common course in a document that integrates public policies, thereby promoting a territorial approach to land governance with the implementation of a Local Territorial Coherence Plan, a public policy instrument developed at the local or inter-municipal level.

- validation by the State of this binding legal document in order to enshrine local participatory democracy within the framework of the general interest;

- a single operator capable of examining individual applications for access to agricultural land;

- a single administrative authorization for agricultural land issued by the State after consultation with the operator.

The proposed simplification would make it possible to evaluate any project to set up or expand an agricultural holding in relation to the project set out in the local territorial coherence plan.

To find out the proposals of the Academy of Agriculture on land governance: here

Une nouvelle année académique s’ouvre, après une année 2024-2025 bien remplie !

Par Chantal Gascuel, secrétaire perpétuelle

Comme chaque année, l’Académie produit un rapport d’activité destiné au ministre en charge de l’Agriculture, à ses membres, à ses partenaires, qui sera présenté le 24 septembre lors de la séance solennelle, à l’occasion de laquelle de nombreux prix sont remis. Voici quelques faits marquants de ce rapport d’activité. Forte de plus de 500 membres français et étrangers aux profils très divers, l’Académie déploie des approches transversales sur des sujets complexes relatifs à l’agriculture, à l’alimentation et à l’environnement. L’Académie a connu en 2024 et 2025 un renouvellement important de ses membres, et procédé au remplacement de personnels permanents très engagés dans la vie de la Compagnie. Elle a établi son schéma stratégique 2025-2030 qui sera soumis au vote prochainement.

La Commission des programmes a élargi en 2025 les axes de travail pour asseoir la transversalité des productions de la Compagnie. Ce sont six axes transversaux qui sont désormais définis :

- Nouvelles approches agroécologiques et sylvoécologiques

- Évolutions alimentaires

- Changement climatique, ressource en eau, biodiversité

- Science, gestion et sociétés

- Approche intégrée de la santé humaine, animale et environnementale

- États et perspectives des productions agricoles, sylvicoles, aquacoles, et des filières associées

Une charte éthique de l’expertise académique a été adoptée en mai 2025 par 90% des votants, membres de l’assemblée plénière. Le texte rappelle ce qu’est l’Académie d’agriculture de France aujourd’hui, les principes fondamentaux de l’éthique et de l’expertise académique, à savoir le respect de la science et la responsabilité sociétale. Elle s’applique désormais à tous les membres et doit guider la vie de l’Académie.

Le colloque « État de l’agriculture », conduit en partenariat avec Crédit Agricole SA, a porté, pour sa 7^eédition en février 2025, sur « Changement climatique et compétitivité. Comment les exploitations françaises s’adaptent-elles ? ». Quelques conclusions fortes sur l’importance des changements à opérer, les difficultés à faire les choix, la diversité des solutions et la difficulté de les financer ont été tirées.

Le thème de l’année 2024, mis à l’ordre du jour sur proposition de sa présidente 2024, Marion Guillou, a permis d’élaborer un « Plaidoyer pour de nouveaux partenariats pour la transformation des systèmes alimentaires entre la France, l’Europe et l’Afrique ». Celui-ci est en cours de valorisation. Le président 2025 a proposé comme thème « Pertes et gaspillages », qui se déploie depuis début 2025 et se poursuivra jusque mi-2026.

Pour la seconde année, l’Académie a tenu en 2025 un stand en propre au Salon international de l’agriculture, chaque section a eu en charge une journée pour valoriser ses productions et proposer des animations au grand public. De nombreuses personnalités françaises et étrangères, et des partenaires, y ont été reçus. Le prix de l’information scientifique, décerné chaque année à un journaliste ayant fait preuve de qualités remarquables dans le traitement critique de l’information scientifique et sa vulgarisation auprès d’un large public, a été remis à Mathieu Robert.

Des partenariats forts existent avec l’Académie des sciences sur la forêt, l’eau, les sols, avec les Académies vétérinaires, de pharmacie, de médecine autour des liens entre santé, activités agricoles, agro-alimentaires et environnement, en particulier sur le concept de « One Health » et de « l’antibiorésistance » ; avec l’Académie des technologies sur la biomasse et sa contribution à l’énergie. Au-delà de ces actions spécifiques, l’Académie appelle de ses vœux un dialogue interacadémique plus régulier et plus général, dans lequel elle s’investira pleinement.

L’Académie compte désormais près de 30.000 abonnés sur LinkedIn, 3 400 abonnés sur la chaîne YouTube. Le Mensuel est diffusé à plus de 50 000 adresses. Les Notes académiques ont diversifié les rubriques proposées. Les fiches de l’Encyclopédie en ligne s’élèvent désormais à plus de 700. Les ressources produites par l’Académie sont ainsi plus diverses, de mieux en mieux connues. L’Académie a produit mi 2025 trois rapports, un sur la durabilité de l’élevage intensif en France, un autre sur la gouvernance foncière, le dernier sur la contribution de la biomasse à l’énergie en France.

L’Académie a récompensé l’excellence de trajectoires professionnelles remarquables au travers de ses médailles d’or et de vermeil, comme elle a distingué des travaux de recherche de premier plan avec les prix Dufrenoy, Limagrain, Xavier Bernard et Clément Jacquiot. Les actions intergénérationnelles se sont multipliées, avec les médailles d’argent pour dix jeunes docteurs jugés collégialement comme les plus méritants, et les diverses récompenses dont, le prix de thèse conjoint avec la Société française de biologie végétale, le concours « Je filme le métier qui me plaît » avec le Crédit mutuel, les prix aux mémoires de fin d’études avec la Fondation Xavier-Bernard, les bourses accordées en partenariat avec le Crédit Agricole Île-de-France Mécénat, sans oublier le concours « Graines d’agriculteurs » avec les Jeunes agriculteurs. L’Académie soutient également directement des projets, qu’il s’agisse d’innovation informatique appliquée à la problématique du changement climatique avec le concours Make IT Agri avec la Fondation Avril, ou ceux des entreprises valorisant le bois français avec les trophées Lanly.

Sans la générosité des académiciens donateurs et des mécènes, l’Académie n’aurait pu continuer d’investir pour mener à bien l’ensemble de ses missions et améliorer son fonctionnement. Qu’ils en soient tous remerciés chaleureusement ! Les membres de l’Académie réalisent chaque année plus de 7 000 h de bénévolat, au titre d’engagements collectifs, une contribution estimée à plus de 900 000 €. Mais un modèle économique plus stable et de plus grande envergure doit être trouvé pour l’avenir.

L’Académie déploie une politique active d’ouverture, de partenariat et de communication, confirme une volonté de partage et de mise en débat des connaissances, pour assurer sécurité alimentaire et sanitaire, adaptation au changement climatique de l’agriculture, dans un réel objectif de développement durable. Les membres et les permanents de l’Académie se sont d’ores et déjà pleinement engagés dans la réalisation du programme 2025-2026 qui inclura l’ensemble de ses partenaires.

Pour accéder au bilan d’activités 2024-2025 : Ici

Académie d’agriculture de France

L’Académie d’agriculture a émis un avis sur la loi Duplomb

L’adoption de la loi Duplomb début juillet a suscité de vifs débats dans la société française.

Si l’Académie d’agriculture de France n’a pas vocation à se prononcer « pour » ou « contre » une loi, sa mission est d’éclairer le débat public en s’appuyant sur les connaissances scientifiques et en contribuant à la réflexion publique sur les transformations de l’agriculture. Dans cet esprit, l’Académie regrette l’absence d’une étude d’impact robuste en amont des débats parlementaires relatifs à ce texte de loi.

Dans le prolongement de nombreuses séances publiques récentes, une initiative pour débattre de la place de l’agriculture dans la société française et des évolutions des systèmes agricoles, dans leur diversité, leurs liens à l’environnement, à l’alimentation et à la santé, va être lancé dans les prochaines semaines.

Pour accéder à l’avis : ici

Et

Quelles contributions attendre de la biomasse dans la transition énergétique ?

La biomasse, issue de la photosynthèse, est une ressource essentielle pour atteindre la neutralité carbone en 2050, autant parce qu’elle peut se substituer aux énergies fossiles que par sa capacité à séquestrer du carbone.

Un groupe de travail mixte Académie d’agriculture-Académie des technologies a instruit les usages énergétiques potentiels de la biomasse et le rapport est sorti en début d’été. Le groupe de travail a d’abord souhaité rappeler que les usages énergétiques de la biomasse ne doivent être mobilisés qu’après satisfaction des besoins alimentaires et en matériaux. Et les estimations du potentiel énergétique de la biomasse en 2050 variant fortement selon les études, la prise en compte des différentes contraintes (notamment séquestration du carbone) a conduit à retenir l’hypothèse la plus basse.

Pour accéder au rapport : ici

L’Académie d’agriculture, partenaire du concours « Graines d’agriculteurs », catégorie Diversification

Transformer son exploitation agricole pour la rendre plus résiliente face aux défis actuels, tel est l’objet de ce concours pour récompenser les jeunes agriculteurs qui ont innové par la voie de la diversification.

Vous pouvez choisir l’une des candidatures de cette édition 2025, en votant jusqu’au 8 septembre.

Pour voter : ici

Les journées européennes du patrimoine 2025
L’Académie d’agriculture de France ouvre ses portes le samedi 20 septembre

Découvrez l'Académie d'agriculture de France au cours d'un court exposé sur son organisation et sur le patrimoine architectural rural et agricole. Certains ouvrages rares de son fonds documentaire historique et une originale exposition de maquettes de fermes, moulin, une scène typique de la vie agricole, matériaux et photos sur les bâtiments de nos régions seront présentés.

Un moment instructif et pédagogique, ouvert aussi aux familles.

Inscription gratuite obligatoire à l’adresse : jep2024academie.agriculture@gmail.com

Consultez le programme : ici

Haut-Conseil pour le climat (HCC) - Rapport annuel 2025
« Relancer l’action climatique face à l’aggravation des impacts et à l’affaiblissement du pilotage »

Marion Guillou, présidente 2024 de l’Académie et membre du HCC, nous indique la parution du rapport annuel 2025 du HCC présidé par l’agronome Jean-François Soussana, le 3 juillet 2025. Ce rapport constate l’accélération du changement climatique, avec des records dans le niveau de réchauffement et dans les événements extrêmes en 2024, en France et dans le monde.

Face à l’aggravation des impacts et à l’affaiblissement du pilotage à l’échelle mondiale, le HCC propose un ensemble de recommandations pour les décideurs en France et à l’échelle de l’Union européenne.

Pour accéder au rapport : ici

Source : INRAE

« L’élevage biologique, aujourd’hui et demain » - mercredi 17 septembre 2025 à 14h30

L’élevage biologique et la consommation des produits animaux se sont développés en France durant la dernière décennie, de façon spectaculaire pour certaines filières. Cependant, depuis le début des années 2020, les élevages bio comme les autres secteurs de l'agriculture biologique font face à une crise.

Où en est l'élevage bio et son marché en France aujourd'hui et comment se dessine leur avenir ? Que sait-on des impacts de ce mode de production sur la biodiversité, le changement climatique, la consommation de ressources et la santé des animaux et des humains ? Qu'est-ce qui incite les éleveurs à produire sous cahier des charges bio et quels sont les freins au développement de l'élevage bio dans les différentes filières animales ? Telles sont les questions dont nous vous proposons de débattre à l'occasion de cette séance publique.

Consulter le programme de la séance : ici

Source : INRAE

« Élevage en plein air : enjeux et limites - Hommage à Claude Béranger » - mercredi 1^er octobre 2025 à 14h30
En partenariat avec l’Académie vétérinaire de France

À l'heure où nos sociétés questionnent profondément les modèles de production alimentaire, l’accès des animaux d’élevage à l’extérieur cristallise de nombreux espoirs et interrogations. Perçu comme une réponse aux attentes croissantes en matière de bien-être animal et de durabilité, il soulève néanmoins des questions complexes qui méritent un éclairage scientifique et technique rigoureux.

Cette séance commune des deux académies vise à dépasser les positions partisanes pour offrir un regard lucide et constructif sur ces enjeux. Elle s'adresse à toutes les personnes qui, chercheurs, praticiens, décideurs ou simples citoyens, souhaitent comprendre les réalités complexes de l'élevage en plein air et contribuer à la réflexion collective sur l'avenir de nos systèmes alimentaires.

Consulter le programme de la séance : ici

Source : ©Freepik (www.freepik.com)

Colloque co-organisé par l’Académie des sciences et l’Académie d’agriculture de France

« Les plantes dans un environnement à fort CO₂ : contraintes et opportunités » - mardi 30 septembre 2025, de 10h à 17h, Grande salle des séances - Institut de France - 23 quai de Conti, Paris

Le changement climatique engendré par l’élévation du CO₂ atmosphérique et autres gaz à effet de serre aggrave les contraintes abiotiques exercées sur les plantes : sécheresse, chaleur, événements climatiques extrêmes, mettant en danger leur développement et même leur survie. C’est ce dont nous entendons les plus parler. Mais, et de manière singulière par rapport aux autres organismes vivants, une concentration plus élevée de CO₂ stimule la croissance de la plupart des végétaux, du fait d’une photosynthèse accrue. Cet effet positif, dénommé « fertilisation CO₂ », très peu évoqué dans les médias, a également un impact important sur le transfert de carbone dans les sols, les plantes contribuant ainsi à l’atténuation du changement climatique.

Organisé conjointement par l'Académie des sciences et l'Académie d'agriculture de France, ce colloque abordera l’état des connaissances multidisciplinaires dans ces domaines et fera la synthèse des contraintes et opportunités que représente pour les plantes et les agroécosystèmes associés une élévation du CO₂ atmosphérique.

Pour consulter le programme et s’inscrire : ici

Source : wikimedia

Ce que les sciences de la vie ont le pouvoir de nous signifier - 18 juin

Que nous signifient les sciences de la vie ? Comment définissent-elles et se représentent-elles la vie ? Cette séance a eu pour objet de réfléchir à l’appellation sciences de la vie et aux questions d’ordre anthropologique, philosophique et épistémologique que cette appellation soulève, afin de mieux en explorer les contours, les contenus et les positionnements.

Et quand les sciences de la vie s’intéressent particulièrement à l’agriculture et donc au pilotage du vivant au sein d’agro-systèmes, comment penser l’évolution des techniques et son impact sur la production des savoirs ?

Pour revoir la séance : ici

Source : INRAE

« Les agri-voltaïsmes et l’agriculture » - 4 juin

Le secteur agricole représente déjà 13% de de la production d'électricité photovoltaïque de France, avec plus de 50 000 exploitations équipées. La séance a permis d’analyser le développement actuel de l’agrivoltaïsme et des différents enjeux pour l’avenir, sur les plans environnemental, économique, agronomique, énergétique, sociétal.

Pour revoir la séance : ici

Source : Photo de Ricardo Gomez Angel sur Unsplash

« Pour une gouvernance foncière agricole rénovée, intégrée et décentralisée - Présentation du rapport du groupe de travail » - 28 mai

Cette séance a permis de discuter le rapport du groupe de travail « Gouvernance foncière », qui fait suite à trois ans d’activité, incluant de nombreuses auditions d’acteurs de la gouvernance foncière, des agriculteurs aux élus en passant par les responsables d'organismes compétents.

Ont ainsi été abordés dans cette séance les évolutions majeures de la régulation foncière dans les années 1945-2000, le sens renouvelé des termes « foncier agricole » et « gouvernance », le diagnostic sur la gouvernance foncière actuelle, et des propositions pour une gouvernance foncière rénovée.

Pour revoir la séance : ici

Source : CNRS

« Sous la forêt, des structures agraires en Amazonie et en Europe ! Connaissances, questions » - 21 mai

Cette séance a permis d’examiner le renversement des connaissances et ses conséquences sur notre compréhension des écosystèmes, du fait de l’observation des structures agraires anciennes selon une approche interdisciplinaire. Des exemples en Amérique du Sud et en Europe rendent compte de l’intérêt à comprendre les morphologies agraires (habitats, voies, parcellaires, systèmes irrigués) pour des périodes anciennes précédant l’installation du couvert forestier, de l’ordre du millénaire pour les exemples tropicaux, plus anciennes encore pour l’Europe.

Pour revoir la séance : ici

Source : INRAE

« Les virus à nouveau d’actualité en grandes cultures » - 14 mai

Après la présentation de l’état de la situation actuelle des infestations de virus en grande culture, cette séance a été l’occasion d’évoquer les progrès récents dans la compréhension des interactions plante-virus-pucerons. Ont été discutées les nouvelles pistes de lutte contre les pucerons vecteurs des jaunisses de la betterave explorées dans le cadre du Programme national de recherche intégrée (PNRI) et les perspectives de diversification des sources de résistance à des virus et d’optimisation de leur déploiement.

Pour revoir la séance : ici

Source : Pixabay

« Le revenu des agriculteurs en France : évolutions, dispersion et perspectives » - 7 mai

Cette séance a permis de présenter une analyse factuelle des évolutions et des écarts de revenus des agriculteurs en France, en abordant cette thématique sous un double prisme économique et sociologique. Sur le plan économique, une analyse chiffrée a exploré la dynamique de long terme des revenus agricoles, par filière, ainsi que leur variabilité à court et moyen terme, en les comparant à l'évolution du pouvoir d’achat des ménages français et aux performances des entreprises individuelles.

Sur le plan sociologique, la séance a questionné le rôle et l’importance du revenu dans le malaise actuel en agriculture.

Pour revoir la séance : ici

Un abécédaire pastoral - Échapper à l’impasse productiviste (Gérard Guérin et Luc Capdevilla)

Éditions Cardère

Cet ouvrage, construit sur une logique de parcours (à l’image du parcours pastoral) et de pas de côté, milite pour une alternative gagnant-gagnant à l’élevage productiviste, pour les éleveurs et les écosystèmes dans de nombreux territoires, et particulièrement dans le pourtour méditerranéen.

Au fil des notices, cet ouvrage explicite ce que peut être un élevage à composante pastorale dans toutes ses dimensions (technique, économique, sociale), s’inscrivant dans une vision d’agriculture écologiquement intensive et de nouvelles formes d’aménagement du territoire.

Présentation de la note de lecture par Charles Dereix : ici