06/02/2023
L'Académicien a pris la parole lors de la session 2 du Cycle 2023 "Le Sols, ressource stratégique pour un aménagement durable", dont le thème était : "Qui gouverne les sols ?"
Cette session s'est déroulée, les 2 et 3 février 2023, à l'Hôtel de Ville de Reims (Marne).
Guillaume Sainteny (Sciences-Po Paris et Ecole polytechnique) a traité de la "Fiscalité et des usages des sols". Il s'est efforcé de répondre aux questions suivantes :
- Limiter l’artificialisation des sols est-il possible à système fiscal constant ? Pour s’en assurer, il faut comprendre les déterminants des marchés fonciers, puis analyser finement le rôle de la fiscalité dans l’orientation des choix des propriétaires de terrains.
- La France n’a-t-elle pas une fiscalité particulièrement incitatrice à l’artificialisation ?
Pour en savoir plus sur la session de l'Institut des hautes études d'aménagement des territoires (Ihédate), télécharger le fichier PDF, ci-dessous :
